jouissance commune

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• Section de commune — En France, une section de commune est une partie d une commune qui possède à titre permanent et exclusif des biens ou des droits distincts de ceux de la commune. Elle possède la personnalité juridique. Cette notion est à distinguer des sections… …   Wikipédia en Français

• Le Mas-D'Agenais — Vue de la commune prise de l ouest Administration Pays France Région Aquitaine Département …   Wikipédia en Français

• Le Mas-d'Agenais — 44° 24′ 42″ N 0° 13′ 05″ E / 44.4116666667, 0.218055555556 …   Wikipédia en Français

• Le mas-d'agenais — Vue de la commune prise de l ouest Administration Pays France Région Aquitaine Département …   Wikipédia en Français

• Mas-d'Agenais — Le Mas d Agenais Le Mas d Agenais Vue de la commune prise de l ouest Administration Pays France Région Aquitaine Département …   Wikipédia en Français

• Liberté de panorama — La liberté de panorama (de l allemand Panoramafreiheit) est une exception au droit d auteur par laquelle il est permis de reproduire une œuvre protégée se trouvant dans l espace public. Selon les pays, cette exception peut concerner les œuvres d… …   Wikipédia en Français

• cojouissance — (ko jou i san s ) s. f. Terme de jurisprudence. Jouissance commune à deux ou à plusieurs. ÉTYMOLOGIE    Co.... préfixe, et jouissance …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• partie — [ parti ] n. f. • 1119; de 2. partir I ♦ Élément d un tout organisé. 1 ♦ (Envisagé dans ses rapports avec la totalité qui le comprend.) « je tiens impossible de connaître les parties sans connaître le tout, non plus que de connaître le tout sans… …   Encyclopédie Universelle

• Querrieu — 49° 56′ 22″ N 2° 25′ 53″ E / 49.9394444444, 2.43138888889 …   Wikipédia en Français

• Querrieux — Querrieu Querrieu Pays  France …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle